Mentions légales Camille Albane Nouvelle-Calédonie
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1. Présentation du site

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Raison sociale :
SARL CAMILLE ALBANE
Ridet : 1 410 265.001
Siège social : 107, promenade Roger Laroque, 98800 Nouméa – Nouvelle-Calédonie.
Adresse e-mail : sarlldm@lagoon.nc
Numéro de téléphone : (+687) 28 27 31

Directeur de la publication
Laurent et Elizabeth CARON DEMANET

Éditeur :
SARL DEMI LUNE
Agence de communication à Nouméa
Ridet : 1 268 705.001
Siège social :8 Rue Boulevard Vauband Nouméa, 98800 – Nouvelle-Calédonie.
Site web : Demilune.nc
Adresse e-mail : demilune@demilune.nc
Numéro de téléphone : +687 27 52 67

Hébergeur
Société OVH SAS.
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.

2. Description des services fournis

CAMILLE ALBANE met en œuvre tous les moyens dont l’entreprise dispose, pour assurer une information fiable et une mise à jour fiable de son site Internet. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir. L’internaute devra donc s’assurer de l’exactitude des informations auprès de CAMILLE ALBANE, et signaler toutes modifications du site qu’il jugerait utile. CAMILLE ALBANE n’est en aucun cas responsable de l’utilisation faite de ces informations, et de tout préjudice direct ou indirect pouvant en découler.

Toutes les informations proposées sur le site Camillealbane.nc sont données à titre indicatif, sont non exhaustives, et sont susceptibles d’évoluer. Elles sont données sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

3. Propriété intellectuelle et contrefaçons

Le propriétaire du site est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels…

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable à l’email : demilune@demilune.nc.

Toute exploitation non autorisée du site ou d’un quelconque élément qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

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5. Protection des biens et des personnes – gestion des données personnelles

Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé : Camillealbane.nc

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

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